Déclaration de Protection de la Vie Privée

Version du 16.09.2021

Cette déclaration de confidentialité explique l’acquisition et le traitement ultérieur des données personnelles par les sociétés du groupe V-ZUG et ses succursales (conjointement dénommées V-ZUG), dans la mesure où elles ne sont pas couvertes par d’autres déclarations de protection des données ou si elles découlent de circonstances juridiques. Par données personnelles, on entend toutes les informations concernant une personne physique ou morale identifiée ou identifiable.

Cette déclaration de confidentialité explique dans la section I comment les données personnelles sont traitées en principe chez V-ZUG. Vous trouverez dans la section II les explications spécifiques pour différents domaines d’activité (p. ex. boutiques en ligne, newsletter, etc.), ainsi que pour le traitement des données en rapport avec l’utilisation des applications V-ZUG.

Dans l’intérêt d’une meilleure lisibilité, seule la forme masculine est utilisée ci-après, mais elle se réfère à toutes les personnes.

I. SECTION GÉNÉRALE

1. PERSONNE RESPONSABLE, DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES, REPRÉSENTANT

Chaque site Web (y compris les boutiques en ligne et les mini-sites pour des promotions spéciales), toute présence dans les réseaux sociaux, portails multimédias, chatbots et toute application de V-ZUG (à chaque fois un site Web) de l’art. 4 alinéa 7 du règlement européen sur la protection des données de base (DSGVO) (ou des dispositions comparables dans d’autres lois applicables sur la protection des données). Si rien n’est spécifié sur le site (dans l’impressum, les conditions d’utilisation, etc.) ou ci-dessous dans la section II , c’est celui de V-ZUG SA, Industriestrasse 66, 6300 Zoug, Suisse.

Dans la mesure où la communication avec V-ZUG passe par d’autres canaux (e-mail, lettre, téléphone, conférences audio et vidéo, etc.), la société V-ZUG ou la succursale concernée est la personne responsable si la communication n’a pas lieu dans le cadre d’une activité pour laquelle V-ZUG a déterminé un responsable spécifique dans cette déclaration sur la protection des données ou ailleurs.

Dans la mesure où l’une des sociétés V-ZUG ou une des succursales publie des données personnelles d’une autre société de V-ZUG ou d’une succursale à ses fins, elle devient également la personne responsable au sens de l’art. 4 al. 7 RGPD. Vous trouverez une liste de toutes les sociétés et des succursales de V-ZUG ici.

V-ZUG n’a pas nommé de délégué à la protection des données au sens de l’art. 37 DSGVO. Toute demande de protection des données, réclamations ou informations doit être adressée à la personne de contact suivante : cHJpdmFjeUB2enVnLmNvbQo=.

Lorsqu’une société de V-ZUG qui traite des données personnelles n’est pas située dans l’UE ou l’EEE et que le traitement des données est lié à une offre de biens ou de services proposée à des personnes concernées se trouvant dans l’UE ou l’EEE, et lors de l’observation du comportement de personnes concernées se trouvant dans l’UE ou l’EEE, le représentant suivant au sein de l’UE a été désigné au sens de l’art. 27 RGPD:
V-ZUG Europe BVBA, Evolis 102, 8530 Harelbeke-Kortrijk, Belgique.
Lorsqu’une société de V-ZUG qui traite des données personnelles n’est pas située au Royaume-Uni et que le traitement des données est lié à une offre de biens ou de services proposée à des personnes concernées se trouvant au Royaume-Uni, et lors de l’observation du comportement de personnes concernées se trouvant au Royaume-Uni, le représentant suivant au sein du Royaume-Uni a été désigné au sens de l’art. 27 RGPD:
V-ZUG UK Ltd., 1 Pancras Square, Kings Cross, Londres, Royaume-Uni N1C 4AG.
 

2. TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

V-ZUG recueille et traite les données personnelles

  • des visiteurs inscrits ou non inscrits sur les sites Web de V-ZUG;
  • des personnes de contact et des employés des prestataires de services, des fournisseurs, des commerçants, des vendeurs et des fournisseurs de produits et de parties de produits de V-ZUG;
  • des clients, des acheteurs et bénéficiaires ou prospects des produits et services (y compris la garantie, la réparation et le service) de V-ZUG ou de ses contacts et employés; 
  • des personnes de contact et des employés des partenaires commerciaux et des sociétés affiliées, des agences de placement et du personnel temporaire (et des travailleurs sous contrat) et des autres partenaires commerciaux;
  • des actionnaires et titulaires d’usufruits ou d’autres droits sur les actions de V-ZUG Holding SA ainsi que des acheteurs potentiels;
  • des destinataires des informations ad hoc et de la lettre d’informations de V-ZUG; 
  • des participants aux concours, aux études de marché et aux sondages d’opinion de V-ZUG;
  • des participants aux cours offerts par V-ZUG, aux séminaires et à d’autres événements;
  • des utilisateurs du Wi-Fi fourni dans les magasins, les espaces d’exposition, les locaux commerciaux et les autres sites de V-ZUG;
  • des personnes qui commandent et utilisent la carte client et de fidélité de V-ZUG, et 
  • des participants enregistrés aux programmes à la clientèle de V-ZUG (PROGRAMME CLIENT);

(conjointement dénommés «partenaires commerciaux»).

Les données à caractère personnel des partenaires commerciaux sont généralement directement recueillies par les personnes concernées dans le cadre de l’utilisation des sites Web, de la demande ou de l’utilisation de produits ou services, de la remise de commentaires et de rapports, de la participation à des concours, à des études de marché ou à d’autres enquêtes, dans les magasins, les lieux de distribution ou à des manifestations de V-ZUG ou au auprès de revendeurs autorisés par V ZUG ou en communication directe avec V-ZUG par courrier électronique, par téléphone, par conférence audio et vidéo ou par d’autres moyens.

Cependant, elles peuvent également être recueillies indirectement, en particulier lorsque les transactions sont effectuées en faveur d’un partenaire commercial ou pour la livraison à celui-ci par un autre partenaire commercial (par exemple prestations de garantie, de réparation ou de service), sur recommandation d’un tiers (par exemple recommandation par des connaissances du partenaire) ou en obtenant ou en achetant des informations supplémentaires à des tiers (par exemple réseaux sociaux, commerçants d’adresses, fournisseurs d’informations économiques, etc.).

V-ZUG travaille par nom sur les catégories de données personnelles suivantes:

  • Données personnelles et informations de contact : Cela comprend notamment, mais la liste n’est pas exhaustive, prénom et nom de famille, adresse résidentielle, résidence, numéro de téléphone, adresse e-mail, âge, date de naissance, sexe, état civil, membres de la famille, signalement d’un deuxième contact possible, photo, données sur la fonction, informations sur les précédents rapports d’affaires avec ces personnes, les informations sur les transactions commerciales, demandes, offres, conditions et contrats, données en relation avec ces professionnels ou d’autres personnes intéressantes ;
  • Données relatives aux prestations de services, à la livraison et à la vente, ainsi que les commandes et achats : Ces informations incluent notamment les détails de paiement, les détails de carte de crédit et de livraison, les produits et services fournis et vendus, ainsi que les produits commandés et achetés, les informations relatives aux demandes, plaintes et différences concernant les produits et services ou contrats s’y rapportant, par exemple, les réclamations de garantie, les retraits et les litiges, les informations sur les partenaires commerciaux qui sont bloqués pour V-ZUG, etc. ;
  • Données relatives à la commercialisation des produits et services : Cela comprend notamment, mais la liste n’est pas exhaustive, les informations marketing telles que les lettres d’information, les lettres d’informations opt-ins et opt-outs, les documents reçus, les invitations et la participation à des événements et activités spéciales (si elles ne font pas partie d’un programme client), les préférences et intérêts personnels, etc. ;
  • Données relatives à l’utilisation des sites Web : Citons en particulier, mais pas exclusivement, l’adresse IP et les autres identifiants (p. ex. nom d’utilisateur dans les médias sociaux, l’adresse MAC du smartphone ou de l’ordinateur, les cookies, les balises web, les pixels invisibles, les fichiers journaux, les objets locaux partagés (cookies flash) ou autre) les technologies qui recueillent automatiquement des données à caractère personnel), date et pages consultés au moment de la visite ou l’utilisation des sites Web et du contenu, évoquant des sites Web, etc. ;
  • Données des actionnaires et des ayants droit aux actions et données liées à la communication y afférente : Celles-ci comprennent, mais sans s’y limiter, le nombre d’actions, les transferts d’actions, le droit aux actions, le dépôt de titres, le compte bancaire destiné au versement des dividendes, le canal de communication préféré, la correspondance, le langage de correspondance et la communication avec V-ZUG (y compris les enregistrements de communications), etc. ;
  • Données collectées en relation avec un programme client : numéro de membre, données d’accès (y compris les mots de passe), langue préférée, numéro de chèque-cadeau, date et durée d’adhésion, détails de paiement du client ou de tiers, coordonnées, nombre de visites, historique des achats, produits achetés, etc. (en tant que programmes clients, en plus des programmes de fidélisation de la clientèle traditionnels, tous les comptes, activités et événements pour lesquels un partenaire enregistre ses données personnelles et conclut ainsi un contrat correspondant avec V ZUG) ;

(toutes les données partenaires réunies).

V-ZUG peut, dans la mesure permise par la loi applicable, traiter les données des partenaires, en particulier, mais de façon non exhaustive, aux fins suivantes:

  • dans le cadre des produits et des services offerts, de la conclusion de contrat (en particulier achat et vente de produits et services), de l’exécution de contrats (en particulier, contrats d’achat, de livraison et de réception et contrats portant sur la participation à des programmes et des manifestations clients) ou d’autres relations commerciales, de la gestion et du développement de relations avec les partenaires commerciaux et les actionnaires ou d’autres ayants droit ou acheteurs potentiels d’actions de V-ZUG Holding SA (en particulier réalisation de manifestations, activités et actions pour et avec les partenaires commerciaux, et invitations à celles-ci), de la communication, du service clientèle et du support (en particulier commandes et demandes de renseignements), des mesures de marketing, promotionnelles et de vente (y compris newsletter et actions promotionnelles);
  • Gestion des utilisateurs de sites Web et autres activités dans lesquelles les partenaires sont impliqués, exploitation et poursuite du développement des sites (y compris la fourniture de fonctions qui dépendent d’identifiants ou d’autres données à caractère personnel) et autres systèmes informatiques, contrôles d’identités; 
  • contrôle de qualité, étude de marché, développement de produits et services, production de statistiques, budgets, dossiers et informations de gestion et autres rapports sur les partenaires commerciaux, transactions et activités, offres et autres aspects commerciaux de V ZUG pour gérer et développer l’entreprise, son offre et ses activités, gestion de projet;
  • la protection des partenaires commerciaux, des employés et autres personnes et la protection des données, des secrets et des actifs de V-ZUG qui lui sont confiés, la sécurité des systèmes et des bâtiments de V-ZUG; 
  • respect des exigences légales et réglementaires (tout particulièrement dans les domaines du droit des sociétés anonymes, du droit boursier et des réglementations, des informations ad hoc, etc.) et des règles internes de V-ZUG, poursuite et exécution de divers droits, défense contre des actions en justice, contentieux civil, plaintes, lutte contre la fraude et les abus, aux fins d’enquêtes ou de procédures judiciaires et pour répondre aux demandes des autorités;
  • vente ou achat d’entreprises, sociétés ou des entreprises et autres transactions intersociétés et donc lié au transfert de données d’entreprise partenaire;
  • à d’autres fins, dans la mesure où une obligation légale exige le traitement ou si celles-ci étaient reconnaissables ou indiquées au moment de la collecte des données en raison des circonstances;

(ensemble avec le but du traitement).

V-ZUG utilise les données du partenaire aux fins de traitement sur la base des fondements juridiques suivants:

  • Exécution du contrat;
  • Accomplissement d’une obligation légale de V-ZUG; 
  • Consentement des partenaires commerciaux (uniquement dans la mesure où une demande concrète est traitée par V-ZUG et peut être retirée à tout moment par le partenaire commercial, en particulier concernant la réception de newsletters pour lesquelles les partenaires commerciaux se sont inscrits);
  • intérêts légitimes de V-ZUG, en particulier 
    • la vente et la fourniture de produits et de services, y compris en ce qui concerne les personnes qui ne sont pas des parties contractantes directes (telles que les personnes à qui l’on a fait un cadeau) ;
    • Réalisation de publicité et de marketing;
    • Service à la clientèle efficient et efficace, prise de contact et autres communications avec des partenaires commerciaux même en dehors du contrat;
    • suivi de comportement, des activités et des besoins, des études de marché de, avec et sur les partenaires commerciaux;
    • amélioration efficiente et efficace des produits et services existants et développement de nouveaux produits et services;
    • protection effective et efficace des partenaires commerciaux et autres personnes et protection des données, secrets et actifs de V-ZUG qui lui sont confiés, sécurité des systèmes et des bâtiments de V-ZUG;
    • Maintien et assurance d’une organisation sûre, efficace et efficiente des opérations commerciales, y compris l’exploitation sûre, efficace et efficiente et le développement réussi de sites Web et d’autres systèmes informatiques;
    • gestion et développement significatifs d’entreprise;
    • succès de la vente ou de l’achat d’unités commerciales, de sociétés ou de parties de sociétés et d’autres opérations commerciales;
    • respect des exigences légales et réglementaires et des règles internes de V-ZUG;
    • l’intérêt pour la prévention de la fraude, de la criminalité et du crime, ainsi que pour les enquêtes relatives à ces actes répréhensibles et autres comportements inappropriés, au traitement des actions et poursuites judiciaires contre V-ZUG, à la participation aux procédures judiciaires et à la coopération avec les autorités, et revendication, exercice ou défense de droits.

V-ZUG peut modifier les données de la vie privée des visiteurs enregistrés ou non enregistrés des sites dans la mesure où c’est nécessaire, en particulier aux fins de l’exploitation et la poursuite du développement des sites (y compris la fourniture de fonctions, qui dépendent d’identifiants ou d’autres données à caractère personnel), pour des évaluations statistiques sur l’utilisation des sites web et pour lutter contre les abus, aux fins d’enquêtes ou de procédures judiciaires et pour répondre aux demandes des autorités. Elle le fait sur la même base que celle décrite ci-dessus pour les données des partenaires commerciaux.

Toutes les finalités de traitement s’appliquent à l’ensemble du groupe de V-ZUG, c’est-à-dire non seulement à la société qui a initialement fourni les données personnelles. Toutes les données des partenaires commerciaux sont fournies pour toutes les sociétés V-ZUG.

Le traitement et l’utilisation des données personnelles à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été recueillies se font uniquement dans le cadre des règles juridiques applicables ou, lorsque cela est nécessaire, avec le consentement de la personne concernée.

4. DIVULGATION DE DONNÉES À DES TIERS ET TRANSMISSION DE DONNÉES A L’ÉTRANGER

Dans la mesure autorisée par le droit en vigueur, V-ZUG peut transmettre les données du partenaire aux catégories suivantes de tiers qui traitent les données du partenaire aux fins de traitement au nom de V-ZUG ou à ses propres fins:

  • les fournisseurs de services (au sein de V-ZUG ou à l’extérieur, par exemple dans le domaine du registre des actions, du support et du service), y compris les gestionnaires de mandats;
  • concessionnaires, fournisseurs et autres partenaires commerciaux;
  • clients et acheteurs de produits et services de V-ZUG;
  • Autorités et bureaux locaux, nationaux et étrangers ainsi que la Bourse, les services de surveillance et les organismes de contrôle compétents (y compris SIX Exchange Regulation SA, l’Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers FINMA, les autorités de poursuite pénale ou les tribunaux);
  • Journalistes médiatiques et privés;
  • le public, y compris les visiteurs des sites Web et des canaux sur les réseaux sociaux de V-ZUG;
  • Organisations industrielles, associations, organisations et autres organismes;
  • Concurrence;
  • Acquéreurs ou personnes intéressées par l’acquisition d’unités commerciales, de sociétés ou d’autres parties de V-ZUG;
  • D’autres parties dans des procédures judiciaires possibles ou réelles; 
  • Autres sociétés du groupe V-ZUG;

(tous les tiers ensembles).

V-ZUG peut transmettre les données des partenaires commerciaux au sein du groupe V-ZUG ainsi qu’à des tiers dans n’importe quel pays du monde, en particulier dans tous les pays où V-ZUG est représentée par des sociétés, des succursales, des espaces d’exposition et de vente et des représentants ou distributeurs, ainsi que dans les pays où des prestataires de services de V-ZUG traitent leurs données. Si des données sont transmises à un pays sans protection des données adéquate, V-ZUG garantira une protection adéquate en utilisant des mesures techniques et organisationnelles et des garanties contractuelles suffisantes, en particulier sur la base d’un contrat de droit public, des clauses relatives à la protection des données dans un contrat entre V-ZUG et un gestionnaire de mandats ayant fait l’objet d’une communication préalable auprès du préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT), des clauses contractuelles standard de l’UE actuellement en vigueur, des clauses contractuelles standard qui ont été autorisées, publiées ou reconnues au préalable par le PFPDT, des directives d’entreprise internes contraignantes relatives à la protection des données ayant été autorisées au préalable par le PFPDT ou une autre autorité de surveillance compétente d’un Etat qui garantit une protection adaptée, ou d’autres garanties fondées sur le droit applicable en matière de protection des données. A défaut de telles garanties, V-ZUG se fonde sur les dérogations légales relatives au consentement, à l’exécution du contrat, à la constatation, l’exercice ou la défense des droits juridiques, aux intérêts publics supérieurs, aux données publiées par le partenaire commercial ou sur la nécessité de protéger l’intégrité de ces personnes. Le partenaire commercial peut se procurer une copie des garanties contractuelles auprès du point de contact mentionné au chiffre 1 de la section I, ou celui-ci peut lui indiquer à qui s’adresser pour obtenir ce type de copie. V-ZUG se réserve le droit de noircir de telles copies pour des raisons de protection des données ou de secret.

5. CONSERVATION DES DONNÉES

V-ZUG stocke généralement les données relatives aux partenaires commerciaux liés au contrat pour la durée de la relation contractuelle et dix ans après la fin de la relation contractuelle, sauf si, dans certains cas, il existe des obligations légales de conservation plus longues, ceci est requis pour des raisons de preuves ou autre existe selon la raison d’exception valable applicable, ou si une annulation anticipée est indiquée (en particulier parce que les données ne sont plus nécessaires ou si les données doivent être supprimées). 

Pour les données professionnelles contenant des données du partenaire (par exemple, journaux, fichiers logs), des périodes de conservation généralement plus courtes s’appliquent. 

Documents d’entreprise, y compris les communications, sont conservés aussi longtemps que V-ZUG a un intérêt (en particulier un intérêt de preuves en cas de réclamations, documentation du respect de certains principes juridiques et autres, un intérêt dans une évaluation non personnelle) ou est tenu de le faire (conditions contractuelles, légales ou autres). Sous réserve des obligations statutaires telles que l’anonymisation ou la pseudonymisation des données.

6. COOKIES, GOOGLE ANALYTICS ET PLUG-INS SOCIAUX

V-ZUG utilise des cookies sur ses sites Web. Les cookies sont une technique courante dans laquelle le navigateur de l’utilisateur d’un site Web se voit attribuer un identifiant, qu’il stocke avec lui-même et à la demande. V-ZUG utilise des cookies de session, qui sont automatiquement supprimés après la fin d’une visite sur un site Web et permettent au serveur de conserver la référence de l’utilisateur (et, par exemple, le contenu du panier ne se perd pas) s’il se trouve sur un site Web se déplace. D’autre part, V-ZUG est susceptible d’utiliser des cookies permanents, qui ne sont supprimés qu’après une durée définie (p. ex. deux ans après la dernière visite) et servent à enregistrer les préférences de l’utilisateur (p. ex. la langue) sur plusieurs sessions ou permettent une connexion automatique. Tout traitement de cookies qui ne sont pas absolument nécessaires au bon fonctionnement du site Web se fait uniquement dans le cadre des règles juridiques applicables ou, lorsque cela est nécessaire, avec le consentement de la personne concernée (cf. section I., chiffre 8.).  L’utilisateur d’un site Web peut bloquer ou supprimer l’utilisation de cookies dans son navigateur, ce qui peut interférer avec l’utilisation du site.

Dans la mesure où une publicité Web sur un site Web utilise la publicité de tiers (p. ex. bannières publicitaires) ou veut faire de la publicité sur des sites de publicité de tiers, il est également possible que l’on utilise des cookies de sociétés spécialisées dans la publicité. Ils ne reçoivent pas de données personnelles de V-ZUG, et utilisent uniquement un cookie permanent pour les reconnaître comme tels, et ce uniquement aux fins de V-ZUG. De cette façon, il est possible que V-ZUG puisse afficher la publicité ciblée de cette personne sur des sites étrangers. Les opérateurs des sites étrangers ne reçoivent pas non plus de données personnelles de V-ZUG. 

V-ZUG peut utiliser les sites internet PIWIK (https://piwik.org), google analytics ou des services similaires. Il s’agit d’un service tiers pouvant être situé dans n’importe quel pays du monde (dans le cas de google analytics de Google Inc. aux États-Unis, www.google.com), avec lequel V-ZUG peut mesurer et évaluer l’utilisation d’un site Web. À cette fin, les cookies sont également utilisés de manière permanente, qui sont définis par le fournisseur de services. Le fournisseur de services ne reçoit pas de données personnelles (et ne stocke aucune adresse IP) de V-ZUG, mais peut suivre l’utilisation des sites Web par l’utilisateur, en combinant ces informations avec d’autres sites visités par l’utilisateur et également suivis par les fournisseurs, et utiliser ces résultats à leurs propres fins (par exemple, le contrôle de la publicité). Dans la mesure où l’utilisateur s’est lui-même enregistré auprès du fournisseur de services, le fournisseur de services connaît son identité. Le traitement de ses données personnelles par le fournisseur de services se fait alors sous la responsabilité du prestataire de services conformément à ses règles de protection des données. V-ZUG reçoit des informations du fournisseur de services sur l’utilisation des sites Web.

V-ZUG peut intégrer et utiliser la fonctionnalité du site Web de remarketing google pour promouvoir les produits et services de V-ZUG. Cette fonction est utilisée pour présenter les visiteurs du site Web dans le cadre de la publicité ciblée par centres d’intérêt google de V-ZUG. A cet effet, les cookies sont de nouveau utilisés par le fournisseur de services. Toutes les données sont enregistrées anonymement, de sorte qu’il n’est pas possible de tirer des conclusions sur des personnes spécifiques. Les paramètres par défaut des sites Web V-ZUG sont configurés pour que les technologies intégrées soient désactivées. Si un visiteur du site Web V-ZUG est redirigé vers Google, la politique de confidentialité de Google s’applique. Vous pouvez modifier les paramètres des fonctionnalités de remarketing google à l’adresse https://www.google.com/settings/ads.

V-ZUG peut intégrer et utiliser des balises de remarketing de sites Web à partir de Facebook, 1601 South California Avenue, Palo Alto, CA 94304, USA. Les paramètres par défaut des sites Web de V-ZUG sont configurés de telle sorte que les balises de remarketing incorporées soient désactivées. Après avoir sélectionné et activé les balises de remarketing, une connexion directe entre le navigateur du visiteur du site et le serveur Facebook est établie. Facebook reçoit ainsi l’adresse IP du visiteur et donc l’information que le visiteur a visité le site correspondant. Cela permet à Facebook d’assigner le visiteur du site Web V-ZUG à un compte utilisateur Facebook possible du visiteur du site Web V-ZUG. V-ZUG peut utiliser ces informations pour l’affichage d’annonces Facebook. Si un visiteur des sites Web de V-ZUG est redirigé vers Facebook, la politique de confidentialité de Facebook s’applique. Vous trouverez de plus amples informations dans la déclaration de confidentialité de Facebook à https://www.facebook.com/about/privacy/.

V-ZUG peut également utiliser ce qu’on appelle des plug-ins (aussi des add-ons) sur des sites sociaux tels que Facebook, Twitter, Whatsapp, LinkedIn, Youtube, Google, Google Maps, Pinterest ou Instagram ou par des partenaires commerciaux, ou des flux RSS ou des graphiques d’autres sites intégrés. Les préréglages de site sont à nouveau configurés pour désactiver les plug-ins et autres technologies intégrées. L’utilisateur doit donc l’activer lui-même. Dans ce cas, les opérateurs des réseaux sociaux et des services tiers peuvent établir une connexion directe avec l’utilisateur lorsqu’il est sur les sites Web et ils savent qu’il est là et peuvent évaluer cette information. Le traitement de ses données personnelles par l’opérateur du réseau social se fait alors sous la responsabilité de cet opérateur conformément à ses règles de protection des données. V-ZUG ne reçoit pas d’informations des opérateurs de ces réseaux sociaux.

7. ACTIONS PROMOTIONNELLES

V-ZUG peut utiliser les données personnelles de partenaires commerciaux avec leur consentement (dans la mesure où le droit applicable l’exige) ou pour d’autres raisons liées à la protection des données, afin de faire parvenir aux partenaires commerciaux des informations sur les produits ou services (actions promotionnelles, p. ex. communications commerciales, concours ou campagnes). Les actions promotionnelles peuvent être réalisées dans le respect du droit applicable, en particulier sur les sites Web de V-ZUG, les sites Web de tiers, via des newsletters, par e-mail, par envoi postal (cf. Section II. ch. 4.) et/ou sur les réseaux sociaux. Les informations détaillées des différentes actions promotionnelles contiennent des renseignements complémentaires à ce sujet.

8. DROITS DES PERSONNES CONCERNÉES POUR LES PARTENAIRES COMMERCIAUX

Chaque personne concernée a un droit d’accès aux données personnelles relatives à V-ZUG. En outre, elle a le droit d’exiger de V-ZUG la correction, la suppression et la restriction des données personnelles le concernant et de s’opposer à ce traitement de données personnelles. Si le traitement des données personnelles est basé sur un consentement, le consentement de la personne concernée peut être révoqué à tout moment. Dans certains états de l’UE ou de l’EEE, la personne concernée peut dans certains cas avoir le droit de recevoir les données générées par l’utilisation des services en ligne dans un format structuré, commun et lisible par machine ou électronique permettant une utilisation et une transmission ultérieures. Toute demande de renseignements relative à ces droits doit être adressée au délégué à la protection des données ou au point de contact conformément au chiffre 1 de la section I. V-ZUG se réserve le droit de limiter les droits de la personne concernée dans le cadre du droit applicable et, par exemple, de ne pas fournir des informations complètes ou de ne pas supprimer des données.

Si V-ZUG entreprend automatiquement une décision individuelle qui a des effets juridiques sur la personne concernée ou, de manière similaire, l’affecte de manière significative, la personne concernée peut s’adresser à une personne responsable chez V-ZUG et exiger que la décision soit réévaluée, ou en premier lieu, exiger l’évaluation par une personne, dans la mesure où la loi applicable le prévoit. Dans ce cas, la personne concernée peut ne plus être en mesure d’utiliser certains services automatisés. La personne sera informée de ces décisions ci-dessous ou séparément à l’avance.

Chaque personne concernée a le droit de déposer une plainte auprès de l’autorité compétente en matière de protection des données.

9. CHANGEMENT DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

V-ZUG peut modifier cette politique de confidentialité à tout moment sans préavis ni notification. La version actuelle publiée sur le site web est d’application. 

Si la déclaration de protection des données fait partie d’un accord avec des partenaires commerciaux, V-ZUG peut les informer du changement par e-mail ou d’une autre manière appropriée en cas de mise à jour. Si aucune objection n’est soulevée dans les 30 jours, la nouvelle déclaration de protection des données sera réputée, acceptée. En cas d’objection, V-ZUG peut dissoudre l’accord de manière extraordinaire et sans préavis.

II. PARTIE SPÉCIALE

Les explications suivantes complètent les sections générales pour des activités spécifiques de V-ZUG. En cas de contradictions, les explications suivantes prévalent sur celles de la partie générale.

1. BOUTIQUES EN LIGNE

Dans les boutiques en ligne de V-ZUG, la solvabilité d’un partenaire commercial qui passe une commande peut être évaluée automatiquement afin de proposer, sur la base de cette décision, l’achat sur facture, dans la mesure où cette option de paiement est proposée. La solvabilité est vérifiée dans ces cas au moyen d’une requête à une agence d’information financière externe. Celle-ci indique à V-ZUG le score de solvabilité du partenaire commercial, qu’elle calcule sur la base de l’expérience de paiement du partenaire commercial, de ses dettes, de l’historique juridique de faillite et des restrictions de capacité éventuelles. En dessous d’un certain score, il n’y a plus d’option de paiement. En cas de désaccord,  le partenaire commercial peut s’adresser à: cHJpdmFjeUB2enVnLmNvbQo=.

Les boutiques en ligne de V-ZUG peuvent également décider automatiquement de la conclusion de contrats d’achat. Toutefois, V-ZUG ne considère pas qu’il s’agisse d’une décision individuelle automatisée au sens du droit suisse ou européen applicable en matière de protection des données. Si un partenaire commercial ne veut pas de contrat automatique de ce genre, il a alors accès aux magasins exploités par V-ZUG et ses revendeurs pour l’achat de produits et services auprès de V-ZUG.

2. MAGASINS DE VENTE AU DÉTAIL

Les magasins sont les stands d’exposition, de vente au détail et locaux, boutiques, sites opérationnels et installations de fabrication, en particulier, mais pas exclusivement, où les services V-ZUG ont été exposés, réalisés, offerts, commercialisés, vendus ou recommandés ou conseillés. Sont considérés comme points de vente, les partenaires commerciaux (en particulier distributeurs). Dans le cadre de la visite de telles boutiques, V-ZUG peut collecter des données personnelles directement ou via ses partenaires commerciaux. Il s’agit en particulier, de manière non exhaustive, du nom, de l’adresse, du numéro de téléphone, de l’adresse e-mail, etc.

3. SERVICE

V-ZUG traite les données personnelles pour fournir des services dans le cadre de la commande, de la livraison, de l’installation, du montage, du calibrage, de la réception (FAT/SAT), de la garantie, du service et du support, de l’entretien et de la maintenance, d’autres demandes ou de la fourniture de supports d’information (newsletter, informations produits, événements, etc.). Il s’agit en particulier, de manière non exhaustive, du nom, de l’adresse, du numéro de téléphone, de l’adresse e-mail, etc.  Le traitement de ces données vise la réalisation de contrôles concernant les produits, les clients et la qualité.

4. LETTRES D’INFORMATION ET PUBLICITÉ SUR BANNIÈRE

V-ZUG peut envoyer aux partenaires commerciaux des lettres d’information et d’autres communications commerciales concernant ses produits et services. V-ZUG se réserve ce droit dans le cadre du droit applicable pour les partenaires commerciaux existants, sans accord préalable, mais ces derniers peuvent s’opposer à tout nouvel envoi à tour moment. Dans d’autres cas, V-ZUG ne fera cette communication qu’après une demande préalable des partenaires commerciaux (p. ex. inscription à la lettre d’information via le compte du site Web, double opt-in). Dans le cadre de l’envoi d’une newsletter, V-ZUG peut utiliser, dans la mesure où le droit applicable l’autorise, des instruments de mesure et d’autres identificateurs, comme des pixels invisibles ou des balises web. V-ZUG mesure si et quand un e-mail a été ouvert, si des liens ont été activés ou si les contenus correspondants ont été téléchargés (newsletter-tracking). Toutefois, le partenaire commercial peut bloquer ce processus dans son programme de messagerie. Les données personnelles suivantes sont traitées dans ce cadre: adresse e-mail, adresse IP. Ces données sont traitées pour déterminer l’efficacité de la newsletter et élaborer des contenus plus ciblés pour les partenaires commerciaux.

L’envoi de la lettre d’information et d’autres communications commerciales peuvent être annulés à tout moment via un compte sur le site concerné ou via le lien indiqué dans chaque colis. Cependant, l’annulation d’une newsletter ne met pas nécessairement fin à l’envoi d’autres newsletters.

Lors de la visite des sites Web, il peut arriver que la publicité personnalisée soit affichée par bannière publicitaire. Chaque bannière publicitaire que le partenaire commercial voit s’afficher contient des produits de sites Web que le partenaire a déjà consultés auparavant. La publicité est générée par V-ZUG grâce aux cookies (cf. section I, chiffre 6).

5. APPLICATION GUIDEDCOOKING

Lors de la première ouverture de l'application GuidedCooking (l'application), l'utilisateur a la possibilité de recevoir en cadeau de la part de V-ZUG une HOTPAN® Comfort 2 litres adéquate de Kuhn Rikon, équipée du Bluetooth. Cette possibilité n'est offerte qu'une fois par numéro de série et par plan de cuisson, la durée de l'action étant en outre limitée dans le temps. Pour en bénéficier, il faut remplir un formulaire afin d'obtenir un code de promotion qui pourra ensuite être utilisé dans la boutique en ligne de Kuhn Rikon. En remplissant le formulaire et en procédant ensuite à la confirmation à l’aide du lien reçu par e-mail (double opt-in), les données personnelles suivantes seront traitées, pour autant que le champ correspondant ait été rempli: civilité, prénom et nom, adresse et adresse e-mail (champ obligatoire).

L’utilisateur a en même temps la possibilité d’indiquer à V-ZUG, en cochant la case correspondante, s’il consent à ce que ses données soient utilisées à des fins de marketing (en particulier pour l’envoi de newsletters, cf. section II, chiffre 4). V-ZUG traite les données exclusivement sur la base juridique du consentement de l'utilisateur. Ce dernier peut révoquer ce consentement à tout moment (cf. section II, chiffre 4 ). Les traitements de données déjà effectués ne sont pas affectés par la révocation.

L'utilisateur de l'application est libre de donner un feedback à V-ZUG. Lors de l'envoi du feedback, l'utilisateur peut, outre son message, communiquer son nom ainsi que son adresse e-mail s'il le souhaite (champs facultatifs). S'il ne remplit pas ces champs facultatifs, aucune déduction ne peut être faite sur sa personne ou son comportement d'utilisateur. Le numéro de série du plan de cuisson n'est alors pas transmis. Il en va de même lorsque l'application est bloquée. Dans ce cas, V-ZUG reçoit certes un rapport correspondant, mais ne peut en déduire aucun élément sur l'identité de la personne concernée ni sur son comportement d'utilisateur. 

V-ZUG collecte les données d'utilisation anonymisées de l'application à l'aide de Google Firebase de Google Inc., Etats-Unis. Google Firebase utilise des technologies de traçage qui permettent d'analyser l'utilisation de l'application par l'utilisateur, p. ex. pour le suivi de la performance (Performance Monitoring), les rapports d'erreur et l'analyse du comportement des utilisateurs. Le recours à Google Firebase a pour but d'analyser l'utilisation de l'application, d'améliorer régulièrement cette dernière et de pouvoir ainsi l'exploiter de manière plus économique. Les statistiques obtenues permettent à V-ZUG d'améliorer l'offre et de la rendre plus attrayante pour les utilisateurs. Les données anonymisées sont envoyées à un serveur de Google en Irlande ou aux Etats-Unis. Google observe les dispositions relatives à la protection des données de l'accord « Swiss-USA Privacy Shield » et dispose ainsi d'un niveau adéquat de protection des données. De plus amples informations sur Google Firebase sont disponibles sous le lien https://firebase.google.com/ et sous https://policies.google.com/privacy?hl=fr.

6. APPLICATION V-ZUG HOME

Dans le cadre de l’utilisation de l’application V-ZUG Home (l’application), V-ZUG enregistre les données personnelles suivantes dès lors que l’utilisateur a terminé son enregistrement (double opt-in): civilité, prénom et nom, adresse e-mail et mot de passe. Toute connexion d’un nouvel appareil ménager V-ZUG à l’application donne lieu à un traitement des données de localisation, mais seulement pendant l’activation de l’application et uniquement dans le cadre et aux fins de l’authentification de l’utilisateur. La connexion est confirmée par e-mail. Tout accès à l’application est enregistré dans un fichier journal. Les données personnelles suivantes sont traitées dans ce cadre: adresse IP de l’appareil mobile demandeur, numéro de série de l’appareil ménager V-ZUG utilisé, UID du smartphone ou de la tablette en cas d’utilisation de notifications push. Le traitement de ces données vise à permettre l’utilisation de l’application dans sa version actuelle et à garantir la sécurité et la stabilité du système; il sert en outre – sous forme agrégée et anonyme – à des fins statistiques et analytiques. A ces fins, les données peuvent également être transmises à des tiers, à condition que ce soit sous une forme anonyme. Les adresses IP ne sont exploitées qu’en cas d’attaque sur l’infrastructure réseau du site Internet de V-ZUG. Les données du journal sont automatiquement et définitivement supprimées au bout de trois mois. V-ZUG traite ces données sur la base juridique de l’exécution du contrat ou pour garantir des intérêts légitimes.
Concernant l’utilisation de l’appli V-ZUG-Home, celle-ci permet aux utilisateurs d’un appareil V-ZUG connecté d’être visibles par d’autres utilisateurs du même appareil V-ZUG et, le cas échéant, par l’appareil en question. La visibilité se limite aux prénom et nom de l’utilisateur ainsi qu’aux données d’utilisation des appareils pouvant être consultées dans l’appli V-ZUG Home (informations précisant si l’appareil fonctionne actuellement ou non p. ex.). Par ailleurs, chaque utilisateur a la possibilité de supprimer la connexion avec tous les autres utilisateurs du même appareil V-ZUG.
L’utilisateur de l’application a la possibilité de consentir à la transmission de données d’utilisation et de diagnostic à des fins d’amélioration des produits et des services. En cas de consentement à la transmission de données d’utilisation et de diagnostic, le numéro de série de l’appareil ménager est transmis en tant que donnée personnelle en même temps que les données techniques (température, programme sélectionné, durée, etc.) lors de l’utilisation de l’appareil via l’application. Ce consentement peut être donné séparément pour chaque appareil intégré à l’application et être révoqué à tout moment.
S’il le souhaite, l’utilisateur de l’application peut transmettre ses commentaires à V-ZUG. Lorsqu’il envoie un tel commentaire, l’utilisateur peut, s’il le souhaite, laisser en plus de son message son titre, son nom, son prénom et son adresse électronique. En l’absence de ces informations, il n’est pas possible de tirer des conclusions sur la personne et le comportement de l’utilisateur.
Toute indication de données supplémentaires sur le partenaire commercial (adresse postale, numéro de téléphone, date de naissance, etc.) est facultative. Les mêmes conditions s’appliquent au traitement de ce type de données.

7. APPLICATION V-KITCHEN

Dès que l’utilisateur a terminé son enregistrement dans l’application V-Kitchen (l’application), V-ZUG enregistre les données personnelles suivantes: nom, prénom, nom d’utilisateur, UID, adresse e-mail et mot de passe («les données utilisateur»). L’enregistrement est confirmé par e-mail et s’achève avec la création d’un compte utilisateur (double opt-in). Les données utilisateur sont traitées en vue de l’authentification des utilisateurs. Dans le cadre de l’utilisation de l’application, les données personnelles suivantes sont également traitées et enregistrées sous forme de fichiers journaux: adresse IP et UID de l’appareil mobile (smartphone ou tablette). Ces données sont traitées dans les buts suivants:

i.    établissement et simplification de la communication avec les utilisateurs;
ii.   notification des modifications apportées aux conditions d’utilisation;
iii.  fourniture d’informations concernant des recettes, des produits, des services et d’autres offres;
iv.   utilisation de l’application dans sa version actuelle;
v.    garantie de la sécurité et de la stabilité du système;
vi.   utilisation sous forme agrégée et anonyme à des fins statistiques et analytiques.

A ces fins, les données peuvent également être transmises à des tiers, sous forme anonyme exclusivement. L’évaluation d’adresses IP a lieu uniquement en cas d’attaques contre les systèmes de V-ZUG. Les fichiers journaux sont supprimés de manière automatique et irréversible après trois mois. V-ZUG traite ces données sur la base juridique de l’exécution du contrat ou pour garantir des intérêts légitimes.
Via les paramètres personnels de son compte, l’utilisateur peut, s’il le souhaite, télécharger des photos de profil ou fournir des informations concernant son régime alimentaire, ainsi que ses intolérances et allergies éventuelles. Ces données peuvent être modifiées et supprimées à tout moment. V-ZUG traite ces données sur la base juridique du consentement.
Tout utilisateur a la possibilité de publier, de partager, de marquer, de liker, de signaler comme inappropriés, d’évaluer et/ou de commenter des articles, recettes avec photos de plats, récits, informations de fond, vidéos, menus et d’autres contenus (contenus V-Kitchen) dans l’application, ainsi que de suivre d’autres utilisateurs ou des tiers ou de les inviter à le suivre (actions). Lors de la réalisation d’une action, le nom d’utilisateur et une photo de profil éventuelle s’affichent. Ils sont visibles pour les autres utilisateurs. L’utilisateur a la possibilité de supprimer ses actions lui-même, ce qui s’applique à tous les utilisateurs de l’application. Les actions suivantes ne peuvent être supprimées ou annulées: partage de contenus, invitations à suivre un utilisateur et messages concernant des contenus inappropriés. Via les paramètres personnels, l’utilisateur peut également activer les notifications Push et les désactiver à tout moment.
Un utilisateur peut sélectionner les ingrédients d’une recette et y associer des quantités (Panier d’achats virtuel). Ensuite, l’utilisateur a la possibilité de transférer le panier d’achats virtuel à un partenaire commercial de V-ZUG (partenaire V-Kitchen) afin, le cas échéant, d’élargir sa sélection et de conclure un achat éventuel. Dans ce cadre, aucune donnée personnelle de l’utilisateur n’est transmise au partenaire V-Kitchen ou à des tiers. V-ZUG peut utiliser, au sein de l’application, des plug-ins (ou add-ons) de réseaux sociaux et intégrer des flux RSS, des graphiques d’autres sites Internet ou des liens de partenaires commerciaux,  sur la base des mêmes principes que ceux énoncés à la section I chiffre 6 pour les plug-ins sociaux. Le traitement des données personnelles de l’utilisateur par l’exploitant du réseau social, le partenaire commercial ou le partenaire V-Kitchen est placé sous la responsabilité dudit exploitant ou partenaire commercial, conformément à ses dispositions en matière de protection des données.
L’utilisateur peut désinstaller l’application à tout moment. La désinstallation de l’application n’entraîne toutefois pas la suppression automatique des données personnelles de l’utilisateur. Toute demande de suppression doit être adressée à cHJpdmFjeUB2enVnLmNvbQo=.

8. CONFÉRENCES AUDIO ET VIDÉO

V-ZUG peut réaliser et enregistrer des conférences audio et vidéo dans le respect des dispositions légales et des directives internes de l’entreprise, après information préalable. Les données personnelles suivantes sont traitées dans ce cadre (liste non exhaustive): nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone (en cas de connexion par téléphone), photo de profil (facultatif). Le traitement de ces données personnelles a lieu aux fins de la gestion du savoir-faire, de la documentation commerciale ou de la protection des preuves dans le cadre des engagements juridiques avec les partenaires commerciaux.